Logement social et politiques sociales; ... Accueil > Évaluation environnementale > Projets > Cas par cas : dossiers déposés et décisions rendues dans le Doubs, le Jura, la Haute-Saône,T. Renseignez l’adresse mail associée à votre compte, nous vous renvoyons un lien pour réinitialiser votre mot de passeNos logements sociaux (HLM) sont des logements locatifs à loyer modéré. Proche commerce et écoles. de logements à Chatenoy Le Royal (71880) particulier Soyez les premiers à contacter les propriétaires.

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Les demandes de logement déposées au CCAS font l'objet d'un enregistrement dans le Système National d'Enregistrement (SNE). Le CCAS propose un ensemble de prestations pour remédier aux situations de précarité ou de difficulté sociale touchant notamment les familles, les personnes âgées, les personnes sans emploi et les personnes en situation de handicap. 15 avenue Général de Gaulle 03 85 87 95 64 06 74 08 02 40 Mentions légales | Politique de confidentialité | Politique des cookies | Plan du site C'est dans la...Pour investisseur CHATENOY LE ROYAL, F3 à rafraîchir, comprenant, entrée, cuisine,...CHATENOY LE ROYAL pavillon des années 1980 sur sous-sol semi enterré de 117 m² hab...LE TILLET maison sur sous -sol aménagé, séjour salon, 4 chambres, 2 salles d'eau, cuisine...Découvrez cette charmante maison de 90 m² environ, élevée sur sous-sol complet avec...Jean paul Genot vous propose cette charmante maison à Chatenoy le royal de 90 m²...Sur la ville de Châtenoy-Le-Royal, acquérir un nouveau logement avec cette maison...Pavillon sur sous-sol complet non enterré de type 05 pièces, 81 m² hab. Vous pourrez ensuite continuer à renseigner les informations liées à votre profil de locataire et celui de vos garants pour … Loyer 370.35 EUR +charges 56.14 EUR = 426.49 EUR . Dans la vie quotidienne, chaque citoyen est amené tôt ou tard à s'adresser aux administrations et organismes compétents afin d'obtenir de l'aide ou des informations dans le domaine social. A louer bel appartement T3, au 3 ème étage d'une résidence avec ascenseur.

Proche commerce et écoles.
- Photocopie du livret de famille si enfants à charge- Justificatifs de ressources (salaires, retraites...)

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Parking gratuit. Ce dossier est téléchargeable ci-dessous.

- WC N'hésitez pas à nous contacter au 03.80.25.08.64 ou 07.60.20.62.83Somme des revenus annuels fiscaux de référence de toutes les personnes qui occuperont le logement.Un enfant est considéré comme à charge si celui-ci n'a pas établi une déclaration au titre de l'impôt sur le revenu, en son nom propre.Couple marié, pacsé ou concubin sans personne à charge dont la somme des âges révolus des deux conjoints le composant est au plus égale à 55 ans (arrêté du 3 décembre 2007).Calculez votre temps de trajet en voiture, en transport ou à pied depuis ce logement. Loyer 46...LIBRE -Possibilité de le visiter.

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