Nommé à la Cour d’appel le 25 février 2005, il avait jusqu’alors mené, durant plus de 35 ans, une brillante carrière dans le milieu universitaire à la Faculté de droit de l’Université Laval, où il s’est distingué par ses nombreux écrits dans le domaine du droit municipal, du droit de l’environnement, du droit public et du droit de l’aménagement du territoire. Rangée du bas, de gauche à droite, le juge Andromaque Karakatsanis, la juge Rosalie Abella, le juge en chef Richard Wagner, le juge Michael Moldaver et le juge Clement Gascon.

D'un clic sur le nom de la région de coordination, vous pouvez consulter la page consacrée à celle-ci. Cette liste indique le palais de justice de chaque juge (lieu de résidence), ainsi que sa région de coordination.

Trois d'entre eux proviennent du Québec afin d'assurer une expertise en droit civil.Le salaire annuel d'un juge de la Cour suprême est de 373 300 $. Le 3 juillet prochain, le juge Lorne Giroux prendra sa retraite de la Cour d’appel du Québec. Important.

En tant que retraité, adhérer au statut d’avocat à la retraite n’est pas obligatoire. Le gouvernement du Québec a également autorisé, à compter du 26 août 2020, M me Diane Quenneville et M. Richard Marleau, juges à la retraite de la Cour du Québec, à exercer les fonctions judiciaires que leur assignera la juge en chef de la Cour du Québec.

Au cours de son mandat, elle a mis en place plusieurs programmes et pratiques visant à favoriser l’accès à la justice pour les parties non représentées en appel. C’est en décembre 2001 qu’il a accédé à la Cour d'appel du Québec, le plus haut tribunal du Québec, où il a siégé jusqu’en novembre 2017. « La retraite, ça ne me souriait pas! Si vous n'êtes pas à l'aise avec l'utilisation de ces informations, Aujourd’hui, 7 avril 2020, marque la dernière journée de la juge en chef Nicole Duval Hesler qui prend sa retraite après plus de 13 ans à la Cour d’appel du Québec. Clément Gascon a été avocat à Montréal avant d'être nommé juge, d'abord à Cour supérieure du Québec en 2002, puis à la Cour d'appel du Québec, dix ans plus tard.

Un juge récemment retraité de la Cour d'appel du Québec, avec un parcours remarquable, est subitement décédé le 17 juin dernier à l'âge de 75 ans. La juge Duval Hesler a été nommée juge à la Cour supérieure du Québec en 1992, puis à la Cour d'appel en 2006. À 75 ans, le juge de la Cour supérieure du Québec était dans l’obligation de tirer sa révérence. « Mes premières pensées vont aujourd'hui à sa conjointe et à ses enfants ainsi qu'à ses proches, qui vivent des moments difficiles. C'est déchirant, parce que j'ai adoré l'exercice de cette fonction. De façon parallèle, il avait également pratiqué le droit en cabinet dans ces mêmes domaines, ce qui l’avait appelé à plaider régulièrement devant les différentes instances judiciaires du Québec.Un fil RSS vous permet de vous tenir informé des nouveautés publiées sur un site web. En vous abonnant, vous recevrez instantanément les dernières nouvelles associées à vos fils RSS et pourrez les consulter en tout temps.Il est possible d'obtenir les dernières nouvelles de la Cour d'appel en vous abonnant à notre compte Twitter.©Tous droits réservés 2014 - Cour d'appel du QuébecCe lien ouvre un site externe dans une nouvelle fenêtre.Ce lien ouvre un site externe dans une nouvelle fenêtre.Ce lien ouvre un site externe dans une nouvelle fenêtre.Ce lien ouvre un site externe dans une nouvelle fenêtre.Ce lien ouvre un site externe dans une nouvelle fenêtre.Ce lien ouvre un site externe dans une nouvelle fenêtre.Ce lien ouvre un site externe dans une nouvelle fenêtre.
Clément Gascon a été avocat à Montréal avant d’être nommé juge, d’abord à la Cour supérieure du Québec en 2002, puis à la Cour d’appel du Québec, dix ans plus tard.

Le juge Clément Gascon, à la Cour suprême, le 6 octobre 2014.Un des trois juges québécois du plus haut tribunal du pays annonce son départ prochain.
Clément Gascon prendra sa retraite de la Cour suprême le 15 septembre.Dans un communiqué diffusé par le tribunal, on écrit que le juge Gascon a pris cette décision pour des raisons « personnelles et familiales ».Le juge Gascon siégeait à la Cour suprême depuis juin 2014.Le premier ministre Justin Trudeau s'en est remis à Twitter pour lui transmettre ses bons voeux.« Au nom de toute la population canadienne, merci pour vos années de service. En 1971 et 1972, il a exercé les fonctions d'adjoint au sous-ministre de la Justice du Québec et, en 1972 et 1973, celles de greffier adjoint du Conseil exécutif. Son cheminement professionnel est plus qu’impressionnant et tous reconnaissent son grand dévouement, sa compétence et son exceptionnelle éthique de travail », a déclaré dans un communiqué la juge en chef de la Cour d’appel du Québec, l’honorable Nicole Duval Hesler. Mais il n’aura pas été au repos longtemps, en effet. Voici la liste alphabétique des juges présentement en fonction à la Cour du Québec. Mais il n’aura pas été au repos longtemps, en effet. Les neuf magistrats peuvent siéger jusqu'à l'âge de 75 ans.

Selon elle, les juges et tribunaux doivent apprendre à mieux choisir leur combat; être plus « interventionniste » pour éviter de consacrer des ressources judiciaires à des causes insignifiantes… au détriment de dossiers importants. La Loi l'oblige à prendre sa retraite, à l'âge de 75 ans.